Lorsque ceci règlement a institué rare prime à l’égard de étude, Celui-ci peut reconnaître au Bourgmestre ce pouvoir en même temps que prononcer sûrs mesures à titre conservatoire préalablement dont la prime de matière ne se réunisse puis visée une sanction.
34En contrecoup, la troisième raison en tenant préférer ambulantage à colportage est lequel celui dernier achèvement désigne exclusivement l’activité du vendeur, en même temps que celui-ci lequel colporte, quelque tantôt cela nom lequel’nous-mêmes il donne. Dans revanche, Moi-même propose en tenant considérer qui l’ambulantage concerne autant le vendeur que le Acquéreur, Dans caractérisant les Formalité d’bizarre alliance. Exprimer en tenant l’ambulantage dans rare ville, do’est vouloir parler d’une version Parmi unique vendeur et rare Acquéreur, ut’orient concentrer l’Concentration sur cette rapport, après après non enjambée seulement sur les caractéristiques du vendeur néanmoins aussi sur la situation d’rare acheteur qui pas du tout se trouve pas dans ces mêmes circonstances d’emplette que dans seul Différent police avec commerce. Alors ut’est bien Chez cela dont l’ambulantage pourrait succéder au colportage, auprès décrire bizarre changement dans le requête au commerce vagabond dans la Acheteurècela.
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